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    Création littéraire : quand le respect du droit d'auteur s'invite dans le conflit entre liberté de création et protection de la vie privée

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    23 Mar 2025

    Le jugement rendu par le Tribunal judiciaire de Paris le 30 janvier 2025 (n° 23/03336) aurait pu passer aussi inaperçu que la chanson qui est au cœur de la décision. Il se distingue pourtant par l'originalité de la méthode retenue par le juge, qui s'appuie sur une rigoureuse application des principes fondamentaux du droit d'auteur et des exceptions au droit exclusif, pour se prononcer dans un conflit désormais classique en matière de littérature entre respect de la vie privée et liberté de création, après avoir caractérisé la contrefaçon.en lire plus\https://www.dalloz-actualite.fr/flash/creation-litteraire-quand-respect-du-droit-d-auteur-s-invite-dans-conflit-entre-liberte-de-cre#comments

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